Fouquier-Tinville et le Tribunal Révolutionnaire

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FOUQUIER-TINVILLE ET LE TRIBUNAL RÉVOLUTIONNAIRE. FOUQUIER-TINVILLE ET LF. TRI I ì UN AL RÉVOLUTIONNA! RE pai; M. DOMENGET, ( DOCTEUR EN DROIT, Juge d' Instruction près le Tribunal de première instance de Bergerac, Auteur du Mandat, de la Commission et de la Gestion d'affaires, l'un des auteurs des Répertoires du Journal du Palais et de Dali.oz, etc., etc. PARIS LIBRAIRIE ADMINISTRATIVE PAUL DUPONT RUE JEAN-JACQUES ROUSSEAU, 41. AVANT-PROPOS. Ce livre est un livre de bonne foi. J'ai été témoin de certaines tendances mauvaises de notre époque à l' égard des trois forces vitales de toute société civilisée, la magistrature, la religion, l'armée : magistrat, j'ai voulu réagir contre de tels sentiments au point de vue de notre organisation judiciaire. Deux moyens s'offraient à moi : Le premier consistait à faire ressortir les avantages de notre législation pénale sur le système anarchique des temps révolutionnaires.

Le second moyen était d'exposer purement et simple ment ce temps de passions malsaines qu'on a quelquefois le triste courage de regretter et qu'on essaie de réhabi liter en attendant qu'on y revienne par la pratique. — VI — J'ai préféré le second système, parce que de mon récit ressort naturellement la comparaison entre le passé et le présent. Tout le monde sait, en effet, comment se recrute notre magistrature aujourd'hui et avec queile modération elle administre la justice au profit de ceux-là même qui se montrent ses plus ardents ennemis. Chacun peut se convaincre que, dans nos plus modestes prétoires, on rend à chacun le sien et que ceux qui sont cités devant nos tribunaux répressifs sont assurés d'y trouver, au lieu d'adversaires acharnés, jugeant sans entendre, des magistrats laborieux , toujours disposés à seconder la défense, soit dansl'auditioSt des témoins, soit dans la lecture des pièces justificatives, soit enfin dans le développement des plaidoiries.

Mais ce qu'on ne sait pas assez, ce qu'on ne sait plus, ce qu'on ne saura jamais trop, c'est l'usage monstrueux que firent pendant dix-sept mois ceux qui, à laide de 1'émeute, s'étaient emparés de la puissance publique et qui voulaient la conserver, — d'une part, en décimant notre malheureuse patrie dans les plus illustres ou les plus dignes de ses enfants, qu'ils fussent ouvriers, bourgeois, prêtres ou nobles, qu'ils s'appelassent Custine, — VII — Bailly , Malesheebes , Vergniaud , Lavoisler , M°" Elisabeth, Barnave òu André Chénier ! — d'autre parc, en proclamant l'innocence de Marat et des assassins du Comité révolutionnaire de Nantes ! On ignore généralement de nos jours l'épouvantable boucherie judiciaire inaugurée le 10 mars 1793 par la Convention, sur les sommations de la Commune de Paris, perfectionnée par Robespierre et si admirable ment servie par Fouquier-Tinville qu'on dut, d'après les mémoires de Riouffe, creuser près de Téchafaud de la place du Trône , un aqueduc immense dans lequel chaque jour quatre hommes étaient occupés à vider le sang humain par seaux.

Chapitre II

DÉBUTS DU TRIBUNAL. — PRÉSIDENCE DE MONTANÉ, JUGEMENTS DE MARAT, C.USTINE, CHARLOTTE CORDAY, ETC. L'acte d'accusation de Marat fut présenté par Delaunay jeune, au nom du comité de législation.

II fut adopté par la Convention , dans la séance du 20 avril ; il était ainsi conçu : a II résulte de Lexamen des diíïérents numéros du journal de Marat, et notamment des n0s 1er, 40, 80, 133, 136, 137, 138, et d'un écrit du 30 mars 1793, intitulé : Profession de foi de Marat, que celui-ci est prévenu d'avoir évidemment provoqué le meurtre et l'assassinat, d'avoir conseillé les exécutions populaires, d'avoir dit que « dans tous pays où les droits du peuple ne sont pas de vains titres, le pillage de quelques ma gasins, à la porte desquels on pendrait les accapareurs, mettrait fin à leurs malversations; qu'il fallait laisser dormir les mesures répressives des lois et que les seules efficaces élaient les mesures révolutionnaires, » les quelles mesures révolutionnaires ont été suivies, puisque le même jour où il prêchait le pillage, où son journal avait paru le matin, le pil lage a eu lieu chez les épiciers de la ville de Paris, les 25 et 26 février... y> II résulte également du même examen et des numéros l'r, 5, 80 et 84 du même journal, que Marat est prévenu d'a voir, dès avant la Convention, provoqué un pouvoir attentoire à la souveraineté du peuple , sous les noms de tribun mili taire, dictateur triumvir; d'avoir, postérieurement au décret du 4 décembre 1792, prononçant la peine de mort contre qui conque provoquerait la royauté, dit, dans son n° 80, qu'il n'attendait rien de bon des législateurs français, presque tous sans lumières, sans talents, sans judiciaire, sans vertus, sans civisme ; que la Convention, dans laquelle le peuple a placé ses dernières espérances, ne saurait aller au but, composée comme elle est ; d'avoir dit, par suite du n° 80, dans son numéro 84, que la nation serait forcée de renoncer à la démocratie pour se donner un chef, la Convention ne s' élevant pas à la hauteur de ses importantes fonctions. .. » II résulte encore de Lexamen des pièces, et notamment des n°s 26, 70, 76, 85, 100, 109, 1 15, 116, 128, 138, 148, 153, 159, 160 et 163; de la circulaire signée Marat, et de plusieurs nu méros rapportés sur les deux délits précédents, que Marat est prévenu d'avoir avili la Convention, les autorités constituées, et d'avoir provoqué la dissolution de la Convention, en disant qu'il existe au sein de la Convention une faction criminelle, composée d'hommes vils et profondément scélérats, d'hommes atroces, s' efforçant d'allumer la guerre civile ; une faction étran gère à la patrie, ennemie de toute égalité et de toute liberté, com posée d'hommes déhontês, assouvissant leurspassions criminelles, se gorgeant des dépouilles du peuple et tyrannisant la nation au nom de la loi. » En écrivant que cette faction, dite des royalistes, était celle des hommes d'Etat, de V appel au peuple, de la détention ou des ennemis de la patrie et des contre-révolutionnaires; qu'ils étaient conjurés avec les perfides généraux, les directoires de dis tricts et de départements, les membres des tribunaux, les aristocrates, les émigrés et les puissances

étrangères; que les hommes d'Etat avaient perdu la confiance du peuple et qu'ils ne pouvaient plus y prétendre ; » Que ces délits sont de nature à mériter peine afflic tive, suivant décret du 29 mars dernier, qui condamne à la mort les provocateurs de la dissolution de la Con vention ; » La Convention nationale accuse Marat, l'un de ses mem bres, devant le tribunal criminel extraordinaire, comme pré venu.d'avoir provoqué : 1° le pillage et le meurtre ; 2» un pouvoir attentoire à la souveraineté du peuple ; 3° Lavilisse ment et la dissolution de la Convention; ordonne qu'il sera traduit devant ce tribunal pour y être jugé conformément à la loi. » C'est le 24 avril que LAmi du peuple comparut devant le tribunal révolutionnaire.

II fut acquitté à l'unanimité, conformément au réquisitoire de Fouquier , et sortit couvert des applaudissements des assistants qui, après Lavoir couronné de feuilles de chêne, le reconduisirent en triomphe à la Con vention, où il vint braver ses accusateurs. Quoique précédemmentdécrété d'arrestation, Marat n'ayant pu être trouvé, n'avait point été incarcéré. II se constitua prisonnier le 23 avril, veille de son jugement. Dès qu'il entra dans la salle d'audience, les spectateurs dont elle était remplie et qui lui étaient tous dévoués, écla tèrent en applaudissements. Accusé , il dirigea les débats, sans demander la parole, et, après avoir répondu aux question.s d'usage sur ses noms et qualités, il se posa ainsi : « Ci toyens, ce n'est point un coupable qui paraît devant vous, c'est l'apôtre et le martyr de la liberté; ce n'est qu'un groupe de factieux et d'intrigants qui a porté le décret d'accusation contre moi. » Après ces mots, Fouquier-Tinville fit lecture de l'acte d'accusation et des pièces à l'appui, puis on passa à l'audition des témoins.

Après que chacun avait été entendu, le président Montané demandait complaisammentà l'accusé s'il avait quelque chose à répondre. L'Ami du peuple promenait ses regards sur ses fidèles et dominait sur le tribunal encore plus que sur le public. II fut autorisé à faire des interpellations et, Lassistance ayant applaudi, il Linvita à garder le plus profond silence, afin que ses ennemis qui le persécutaient ne pussent dire que le tribunal avait été influencé. Quand l'audition des témoins fut terminée, le président demanda à Marat s'il avait quelque chose à ajouter pour sa justification? Celui-ci prononça une défense qui n'était qu'une accusation de sa part contre la faction des hommes d'Etat (c'est ainsi qu'il appelait les Girondins), et dit avec assu rance : « ' Si après la lecture de mes écrits, il restait quelques cloutes, je suis ici pour les lever. » Et les spectateurs d'applaudir.

La suite de cet écrit montrera que les choses ne se passè rent pas toujours ainsi. Ce scandaleux acquittement doubla l'audace des émeutiers. Dans la séance du 1er mai, une députation du faubourg St- Antoine fut introduite à la barre de la Convention. Son ora teur Musine somma l'assemblée d'établir le maximum, la résiliation des baux et une contribution sur les riches, s'élevant à la moitié de tout ce qui, dans leur revenu, dépasserait deux mille livres, sauf à laisser cinq cents livres au-dessus des deux mille à tout riche, par tète d'enfant qu'il avait. II termina son allocution en disant : « Si vous n'adoptez pas nos moyens de sauver la chose publique, nous déclarons, nous qui voulons la sauver, que nous sommes en état d'insurrection; dix mille hommes sont à laporte de la salle. » Boyer-Fonfrède demanda l'arrestation des pétitionnaires.

MaisDanton s'y opposa et fit décréter l'ordre du jour, avec les honneurs de la séance, à Musine et consorts. Une grande agitation régnait dans Paris. La Commune Lencourageait à tel point que, dans la séance du 18 mai, Bar rère crut devoir demander une commission de douze membres chargée d'examiner les arrêtés pris par elle depuis un mois, ce qui fut décrété. Cette commission, nommée le 21 mai, était ainsi composée : Boyer-Fonfrède , Rabaud-St- Etienne, Kervelégan, St-Martin, Vigee, Gommaire, Boilleau, Mollevaut, Henri Larivière , Gardien, Labordinière et Ber going. Dans la séance du 24 mai, elle fit rendre par la Convention un décret où on lit que le poste de la Convention nationale serait renforcé de deux hommesde chaque compagnie... La Conven tion chargea sa commission extraordinaire des douze de lui présenter incessamment de grandes mesures qui devaient assurer la liberté et la tranquillité publique.

A la même séance, il futdonné lecture d'une lettre du maire deParis (Pache), oU on lit qu'il n'y avait point de ville où la Convention pût être plus respectée et assurée qu'à Paris. II est vrai que Vigée fit décréter Limpression d'une lettre du même Pache à la commission des douze et dans laquelle il disait que le peuple de Paris était tellement exaspéré du prix ex cessif des denrées, qu'il croyait pouvoir annoncer qu'il se préparait un grand mouvement et qu'il était très-prochain. La Commune ne voulait pas abdiquer les pouvoirs qu'elle avait usurpés. Elle était réunie pendant la nuit du 24 au 25 mai, lorsque son substitut Hébert lui annonça que, pour prix des services qu'il avait rendus à sa patrie, il venait d'être décerné contre lui un mandat d'amener par la commission des douze. II déclara qu'il allait obéir à la loi et rappela au conseil le serment qu'il avait fait de défendre tous les opprimés, serment qu'il invoquait non pour lui, il donnerait volontiers sa vie s'il croyait ce sacrifice utile à la patrie, mais pour ses concitoyens, prêts à retomber dans l'esclavage.

Chaumette Lembrassa et lui dit : « Va, mon ami, j'espère aller bientôt te rejoindre. » Le conseil arrêta qu'il resterait en permanence jusqu'à ce qu'il eût des nouvelles de son collègue et ami Hébert. II nomma deux commissaires afin d'avoir des renseignementssurlul: aune heure et demie du matin, il ennomma trois autres pour se transporter au comité des Douze et avoir des renseignements; il arrêta que d'heure en heure il en enverrait de nouveaux jusqu'à ce qu'il eût une réponse. A quatre heures du matin, les commissaires, de retour, annoncèrent qu'Hébert venait d'être mis dans les fers ? d'après un ordre de la commission. Le conseil arrêta que tous ses membres seraient invités à se rendre à leur poste à neuf heures précises du matin, afin de délibérer sur les mesures à prendre d'après un événement aussi douloureux pour les bons ci toyens.

Dès le 25 mai, une députation de la Commune fut admise à la barre de la Convention et s'exprima ainsi : « Les magistrats du peuple, qui ont juré d'être libres ou de mourir, ne peuvent voir sans indignation la violation la plus manifeste des droits les plus sacrés. Nous venonsvous dénoncer Latten tat commis par la commission des Douze sur la personne d'Hébert.... Le conseil général défendra Linnocence jusqu'à la mort. II demande que vous rendiez à ses fonctions un ma gistrat estimable par ses vertus civiques et par ses lumières. Nous demandons qu'il soit promptement jugé. Les arrestations arbitraires sont pour les hommes de bien des couron nes civiques. (On applaudit dans une partie de l'assemblée et dans les tribunes.) » A ces paroles, le président Isnard ne put contenir son in dignation, et, après avoir dit aux envoyés de la Commune qu'ils obtiendraient prompte justice, il prononça des menaces imprudentes qui, empoisonnées par la malveillance, devaient accélérer le mouvement contre les Girondins. «■ Si, par ces insurrections toujours renaissantes, dit Isnard, il arrivait qu'on portât atteinte à la représentation nationale, je vous le déclare au nom de la France entière, Paris serait anéanti....

Bientôt on chercherait sur les rives de la Seine si Paris a existé. » Danton protesta contre le président en disant : « Assez et trop longtemps on a calomnié Paris en masse... Faites imprimer la réponse de votre président , en déclarant que Paris n'a jamais cessé de bien mériter de la Républi que... » Dans la séance du 27, à minuit, la majorité, cédant aux factieux, ordonnait, sur le rapport de Lacroix : 1° La liberté des citoyens incarcérés par la commission des Douze ; 2° la cassation de cette commission. II est vrai de dire que le ministre de l'intórieur (Garât) et le maire (Pache) lui avaient donné Lassurance que ses craintes étaient imaginaires et qu'Hérault de Séchelles présidait. Le 28, Isnard avait repris le fauteuil. La Convention revint sur le décret de la veille et déclara, à la majorité de 41 voix, le maintien de la commission des Douze.

Mais aussitôt Dan ton éleva la voix et dit : « Votre décret d'hier était un grand acte de justice. J'aime à croire qu'il sera reproduit avant la levée de la séance. Mais si votre commission conservait le pouvoir... si le fil de la conjuration n'était pas rompu, si les magistrats du peuple n'étaient pas rendus à leurs fonctions, et entourés du respect qui doit les accompagner; après avoir prouvé que nous passons nos ennemis en prudence, nous leur prouverons que nous les passons en audace et en vigueur révolutionnaire. » Et les tribunes d'applaudir. L'élargissement provisoire d'Hébert fut ordonné et la com mission des Douze se démit de ses pouvoirs. Hébert reparut le jour même à la Commune. 11 fut embrassé par tous ses collègues. Chaumette demanda qu'on fît une adresse à la Convention pour qu'elle traduisît la commission des Douze au tribunal révolutionnaire, et sa proposition fut adoptée.

Dans la séance du jeudi 30 mai, Mallarmé fut nommé président de la Convention, par 189 voix contre 111, données à Linjuinais. Triste prélude aux scènes qui allaient suivre ! Le 31, à six heures du matin, la séance commençait : cent membres étaient présents, on entendait le tocsin et la générale. Le ministre de Lintérieur fut introduit. II attribua la cause des troubles à la réintégration de la commission des Douze. Le maire tint ce singulier langage : « J'ai rendu compte au comité de Salut public de la situation de Paris; de retour au conseil général, j'y ai trouví les commissaires de la majorité des sections de Paris, qui nous ont déclaré être chargés de suspendre la municipalité. Le conseil ayant vérifié les pouvoirs des commissaires et les ayant trouvés en règle, a quitté la séance. Un instant après, les commissaires nous ayant fait venir , nous ont déclaré qu'attendu que nous n'avions pas perdu la confiance de nos concitoyens, ils nous réintégraient pro visoirement dans nos fonctions.

Nous avons accepté avec recon naissance. Et nous fions quand on nous raconte aujourd'hui qu'un maire de campagne s'est destitué lui-même ! Une députation de Ladministration du département de Paris, une de la Commune et plusieurs députations de sections vinrent incriminer la commission des Douze et les vingt deux membres déjà dénoncés par les sections. Elles demandèrent, par Lorgane de L'Huillier, que les uns et les autres, ainsi que Rolland, Lebrun, Clavière, etc., fussent traduits immédiatement au tribunal révolutionnaire; que Lemprunt d'un milliard fût incessamment mis en recouvrement, que le pain fût fixé, par toute la République, à trois sous la livre : « Depuis longtemps, ditl'orateur, la ville et le département de Paris sont calomniés aux yeux de l'univers. II est temps enfin de terminer cette lutte des patriotes contre les forcenés qui les assiègent continuellement.

La raison du peuple s'ir rite de tant de résistance, que ses ennemis tremblent, sa colère est prête d'éclater! qu'ils tremblent! l'univers frémira de sa VENGEANCE ! » Prés de douze mille citoyens armés, dit le Moniteur du len demain, entouraient le lieu des séances de la Convention pour protéger la représentation nationale. C'est dans cette situation qu'elle décréta, à l'unanimité, que les sections de Paris avaient bien mérité de la patrie pour le zèle qu'elles avaient mis à rétablir l'ordre, à faire res pecter les personnes et les propriétés et à assurer la l iberté et la dignité de la représentation nationale ; et que, sur la proposition de Barrère, le promoteur de la commission des Douze, elle vota la suppression de cette commission. Pendant la journée du 31 mai, la Commune, qui se tenait en permanence, avait reçu un grand nombre de députations des sections de Paris, dont la plupart proposaient les mesures les plus incendiaires, mais elle hésitait encore à agir de con cert avec le Comité central révolutionnaire.

Ce ne fut que le soir, comme on l'a vu, qu'elle entra complètement dans les vues de ce Comité et demanda, elle aussi, la démission ou la mise en arrestation des chefs de la Gironde. Les attroupements s'aggloméraient de plus en plus autour de l'assemblée, à tel point qu'à neuf heures du soir ils s'éle vaient à trente ou quarante mille hommes, d'après Basire, qui proposa à la Convention d'aller fraterniser avec eux. Une promenade civique fut organisée. La Convention quitta la salle de ses réunions. Tous ses membres, le président à leur tête, assistèrent à cette fête aux flambeaux. Les victimes dé signées de cette révolution y assistaient, elles aussi ! Le 1er juin, Barrère proposa etfìt adopter par la Convention un proje^cLadresse au peuple français, où je relève certains passages : « Un grand mouvement s'est fait dans Paris ; les ennemis de la République vont se hâter de vous le peindre comme un grand malheur ; ils vont vous dire que le tocsin et le canon d'alarme ont, pendant une nuit et un jour, tenu cette ville immense dans Lépouvante ; que des milliers d'hommes armés, sortis confusément de toutes les sections, se sont précipités autour de la Convention nationale et lui ont dicté leurs volontés pour lois de la République.

Fran çais, vos représentants sont persuadés que le bonheur des empires ne peut être fondé que sur la vérité, et ils vont vous la dire. Des mesures plus rigoureuses que celles qui convien nent à la liberté dans une République naissante avaient ex cité du mécontement ; on a cru les droits de Lhomme violés, et les sections d'une ville qui s'est insurgée deux fois avec tant de gloire se sont levées encore; mais avant même de se lever, elles ont mis toutes les personnes et les propriétés sous la sauvegarde de tous les bons républicains. Si le tocsin et le canon d'alarme ont retenti, du moins aucun trouble, aucune terreur n'ont été répandus. Toutes les sections, couvertes de lews armes, ont marché, mais pour se déployer dans le plus grand ordre et avec respect autour des autorités constituées et des représentants du peuple... » Sur les six heures, la générale fut battue dans plusieurs quartiers.

Cambon annonça à la Convention que ces mouvements avaient pour cause le mécontentement des citoyens se plaignant que la Convention n'eût pas fait droit aux pétitions contre plusieurs membres de l'assemblée. Une autre députa tion de Paris demanda, pour la deuxième fois, par Lorgane d'Hassenfratz, le décret d'accusation contre vingt-sept mem bres de la Convention. Et l'assemblée, voulant se montrer de plus en plus libre, chargea son comité de Salut public de faire, sous trois jours, un rapport sur cette pétition. Enfin, le 2 juin, les Tuileries étant complètement investies par les sections, une nouvelle députation des autorités révo lutionnaires (sic) et de la Commune fut admise à la barre et réitéra, en termes plus menaçants que ceuxcmployésjusqu'à ce jour, la demande d'arrestation des factieux de la Conven tion. « Nous venons pour la dernière fois, dit i'orateur, vous les dénoncer; décrétez à V instant qu'ils sont indignes de la confiance publique ; mettez-les en état d'arrestation.

Le peuple est las d'ajourner sans cesse Linstant de son bonheur, il le laisse encore un instant dans vosmains; sauvez-le, ou nous vous déclarons qu'il va se sauver lui-même. » Et l'assemblée décréta que les membres de la commission des Douze et les vingt-deux membres dénoncés par la Commune de Paris se raient mis en état d'arrestation. Nous trouvons dans le jour nal des séances des Jacobins (séance du 2 juin) un témoignage irrécusable de la liberté dont jouit ce jour-là la Convention : « Le peuple occupe toutes les avenues de la Convention, les intrigants seront décrétés d'accusation ; si le décret n'est pas rendu, nous le rendrons nous-mêmes. II est une circonstance qui mérite toute Lattention de la société. La Convention était réellement entourée d'une force formidable, tous les députés étaient entourés au point qu'ils ne pouvaient sortir, même pour faire leurs besoins. » D'après le décret de création, les jurés du tribunal révolutionnaire devaient être renouvelés le 1er mai.

Mais comme on était tenu de choisir les nouveaux dans tous les départements et que les affaires politiques générales avaient absorbé tout le temps de la représentation nationale, on arriva à la fin d'avril sans s'êire occupé de ce renouvellement. C'est pour quoi la Convention prorogea les anciens jurés jusqu'au 15 juin. Le 24 mai, Berlier fit adopter un décret qui fixait au lendemain le renouvellement des jurés. Aux termes de l'article 6, la durée de leurs fonctions fut limitée à un mois. Ce ne fut cependant que dans la séance du 8 juin que le renouvel lement eut lieu. Les nouveaux jurés surent : Brichet, de la Sarthe ; Lacrampe, des Hautes-Pyrénées ; d'Herbes Saint- Pons, des Basses-Alpes ; Tramond, de la Corrèze ; Fualdès, de LAveyron ; Suin, d'Eure-et-Loire ; Couturier, de Liséré ; Lagarasse, de la Charente-Inférieure ; Pages, de la Lozère ; Legraverend , d'Ille-et-Vilaine et Lapeyre , de la Gi ronde.

Les suppléants étaient : Blanc, de l'Ain ; Nourrat, de la Haute-Saône ; Tourier, de la Mayenne ; et Guillet, de la Nièvre. Le 28 juin, treize individus furent traduits au tribunal révolutionnaire pour tentative d'assassinat sur Léonard Bourdon. Disons cette affaire en quelques mots : Léonard Bourdon, ancien maître d'école avant la révolu tion, devint l'un des premiers démagogues de Paris dès la formation des sections. II avait été avec Fournier, LAméri cain, chargé du transferement à Saumur des prisonniers de la haute-cour d'Orléans, et les avait fait traîner à Versailles, où, dès leur arrivée, ils furent égorgés par la troupe de Four nier. Ce fut là le titre qui valut à Bourdon d'être nommé député à la Convention nationale par le département du Loiret. Dès le 25 septembre 1792, il présenta, au nom d'une commis sion dont il était le rapporteur, un projet de règlement qui, entre autres inventions, fixait à quinze jours la durée des pouvoirs du président de l'assemblée, l'ouverture| des séances à dix heures précises, la durée de chacune à six heures, cha que membre devant rester en place et assis.

D'après le même projet, le rappel à Lordre pouvait entraîner l'exclusion de la séance, les arrêts et la prison. Le dimanche devait être consa cré aux députations et aux pétitions. En mars 1793, ledit Léonard Bourdon fut envoyé par la Convention en mission dans le Jura et la Côte-d'Or , avec son collègue Prost. Au lieu de se rendre directement à son poste, il va à Orléans, après un détour de trente lieues. Dès son arrivée, il se rend à la Société populaire, où il déclame contre les riches et les nobles. A la suite de la séance, il est invité par les frères et amis à un repas patriotique, d'où il sort en état d'ivresse, ainsi que ses compagnons. 11 se rend à la municipalité, insulte en passant une sentinelle, qui reçut de lui ou de l'un des siens un coup de feu. Les hommes du poste étant sortis, vinrent au secours de la sentinelle.

Dans la mêlée, Léonard Bourdon fut atteint de deux ou trois coups de baïonnette au bras gauche et àla tête, dont aucun ne présen tait le moindre danger et ne pénétrait à plus de deux ou trois lignes, d'après la lettre qu'il écrivit lui-même àla Convention. Léonard fut immédiatement délivré par le commandant de la garde nationale, qui était accouru, et fut Lobjet des soins les plus attentifs de la part des autorités locales. Néanmoins, la Convention déclara la ville d'Orléans en état de siège, le maire, les officiers municipaux, le procureur de la Commune suspendus de leurs fonctions. Ce n'est qu'au mois de mai suivant que ces rigueurs prirent fin, à la suite d'un rapport fait àla Convention par Noël (des Vosges), l'un de ses membres, au nom des comités de législation et de sûreté générale.

Ce rapport, à la date du 19 mai, porte en substance : 1° Que Bourdon, envoyé avec Prost dans le Jura et chargé de l'urgente mission d'y presser le recrutement, s'estdétourné de trente lieues de la route qui lui était tracée pour se rendre à Orléans ; 2° qu'arrivé dans cette ville le 15mars dansl'après midi avec son collègue, il n'a pas donné avis de sa présence à la municipalité, mais est allé tout droit aux Jacobins, où il a prononcé les discours les plus propres à fomenter le désor dre dans la cité; 3° qu'il a été donné un banquet, à la suite duquel Bourdon et ses coreligionnaires allèrent au café, à la société des Jacobins et chez Lévêque ; 4° que le mèmejour, à cinq heures, la municipalité, sur une plainte de Prost, qui ve nait d'avoir des difficultés avec le maître de poste, avait fait délivrer des chevaux aux deux représentants et devait les croire partis;5° queverslesdix heures, un grand tumulteavait été entendu dans la salle du conseil; que les officiers muni cipaux étant sortis, avaient trouvé Bourdon blessé et s'étaient empressés de le recueillir et de Lentourer de soins.

Les conclusions de Noël, qui furent acceptées par la Con vention, malgré les clameurs de la Montagne, tendaient à Lélargissement provisoire des prévenus, contre lesquels ne s'élèveraient pas des charges graves. Sans la révolution du 31 mai, les malheureux Orléanais auraient été couverts par cette espèce d'amnistie. Mais dès le mois de juin, Fouquier, excité par Léonard Bourdon, les tra duisit devantle tribunal révolutionnaire. Léonardavait dit au médecin qui pansait sa légère blessure : « Je veux que pour cette petite saignée vingt-cinq têtes roulent sur Léchafaud. » II tint parole dans la mesure du possible. Les treize prévenus étaient : 1° Couït, agent de change ; 2° Buissot, marchand ; 3°Gellet- Duvivier, marchand ; 4° Jacquet, rentier ; 5° Poussot, recru teur; 6°Quesnet, musicien; 7° Nonneville, rentier; 8° Tassin- Montcourt, propriétaire; 9° Broue de Lassalle, blanchisseur de cire ; 10° Joanneton; 11° Germain Grenon; 12° Louis Tho main; 13" Pierre-Étienne Gombault.

Lc tribunal était présidé parMontané, assisté de Roussillon et de Foucault, juges, de Pignard-Duplessis et de Dubail, suppléants. Fouquier-Tinville portait la parole. Le bulletin du tribunal n'indique pas les noms des jurés. L'acte d'accusation travestissait complètement les faits. On y lisait que, le 15 mars 1793, ont avait poussé Lirrévérence envers les conventionnels Lacoste et Jean-Bon Saint-André jusqu'à leur cracher à la figure ; que, le lendemain, Léo nard Bourdon, sortant du club, alla faire une visite à Lévê que; que, revenant chez lui, il fut traité de gueux, poussé à coups de pieds, de poings et de crosses de fusils pardouze ou quinzefurieux, dont un lesaisitparlechignon du cou etlepró cipitapar terre; qu'un coup de bayonnette, qui lui était porté dansles reins, glissa sur sa redingote qui était boutonnée etre tentit sur le pavé; qu'enfin, il fut blessé à la tête, à un pouce de la tempe, à son bras gauche et dans la partie gauche du bas ventre ; qu'un ou deux coups de pistolet furent tirés sur lui ; qu'un de ses assaillants lui dit : « Sacré mille dieux, sacré scé lérat, tu veux donc nous faire égorger avec tes motions ! » Qu'un autre s'était écrié : « Nous savons ce que c'est que ta Convention, un tas de coquins, de f... gueux! » qu'un troisième avait dit : « S.... nom de Dieu! c'est moi qui lui ai f une bonne accolade ; je Lai pris par le cou ; » qu'on criait : « Tue, tue ; il nous faut la tête de Bourdon; » que celui-ci fut percé de bayonnette par un chef de bataillon de la garde nationale (Nonneville) et autres.