Recueil de documents relatifs à la tenue des États généraux du grand bailliage d'Alençon en 1789. Recueillis par E. F. L. de Courtilloles

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RECUEIL DE DOCUMENTS KEIiVriFS A XaIlK TENUE DES ÉTATS GÉNÉRAUX DU GRAND BAILLIAGE D'ALENÇON en -n s o .recueillis par E. F. L. dk COURTILLOLES Membre de la Société des AiAiquaircs da ÌSormamhù ci de h 5-ûCtétè Française de Numis ïgic. Précieux d'jrumenla qui çoiii toui à U lois le tt*t;in-ent kiti'ruicienn»- Socielú et ia préface dt la révolution française. IRappfrl 7 lEmperaur du |5 Jatmer 1S66, par ». de La ValleUe.) mm ETATS GÉNÉRAUX D'ALENÇON Tiré à 250 exemplaires Cherbourg, typ. et lith. Ch. Feuardent, rue Tour-Carrée, 3 et 9. RECUEIL DE DOCUMENTS RELATIFS A LA TENDE DES ÉTATS GÉNÉRAUX DU GRAND BAILLIAGE D'ALENÇON EN n 89 recueillis par E. F. L. de COURTILLOLES Membre de la Société des Antiquaires de Normandie et de ta Société Française de Numismatique et d'Archéologie. Précieux documents qui sont teut à U fois le testaœonl de Tancienne Suciéte et la préface de la révolution française. {Rapport à l'Empereur du )5 Janvier 1866, par As. de La Y ailette.)

Nous avons regretté à plusieurs reprises de ne rencontrer que de courtes et incomplètes repro ductions des nombreuses pièces concernant la tenue des Etats généraux du grand bailliage d'A lençon en 1789. <•> Cette période historique est si généralement inté ressante que nous nous sommes, par ces seules considérations, imposé le devoir de faire, pour cette généralité, toutes les recherches nécessr.res k la composition de ce volume qui, nous n'en doutons pas, sera consulté avec satisfaction par un grand nombre de familles de la Basse-Nor mandie. Cet ouvrage peut bien, il nous semble, servir de Livre d'Or au clergé, à la noblesse et à la haute bourgeoisie. (1) Le grand bailliage d'Alençon faisait partie de la province de Normandie, et se subdivisait ainsi: Divisions de Sèes, du Meslerault, de Moulins-la-Marche, d'Essay, Et bailliages secondaires de : .\rgentan, Domfront, Exmes, Verneuil.

Nous n'avons certes pas la prétention d'avoir complètement réuni les pièces relatives à la tenue de ces Elats ; mais nous croyons avoir relaté les plus importantes. C'est déjà plus qu'il n'a été fait, et nous serions heureux de voir que ce travail se compléterait par Ja publication de pièces ou d'éclaircissements qui ne nous sont pas parvenus. Château de Courtilloles, 1er décembre 1865. E,C. DOCUMENTS RELATIFS A IìA TEHíUE DES ETATS GÉNÉRAUX du grand bailliage D' ALENÇON en 1789 ARRÊT du Conseil d'Etat du roi, concernant la Convocation des Etats Généraux du Royaume. Extrait des registres du conseil d'Etal. Du cinq juillet, mi! sept cent quatre-vingt-huit.