Annuaire administratif et historique du Département de la Savoie ... Publié sous les auspices de M. Dieu, préfet de la Savoie

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ANNUAIRE ADMINISTRATIF ET HISTORIQUE DU DÉPARTEMENT DE LA SAVOIE PAR A. DE JUSSIEI Officier d'Académie , Archiviste d-partemeutal , Inspecteur des monuments historiques et des archives communales et hospitalières de la Savoie ; Membre de l'Académie impériale de Savoie ; des Sociétés archéologiques et historiques de Cbamhéry , de la Maurienne, de la Charente et du Limousin ; de la Société des Antiquaires de l'Ouest; de la Société d'émulation de l'Allier; de la Société d'agriculture, sciences et arts de Poligny; de la Société impériale des sciences, arts et belles-lettres de la Loire ; Correspondant du Ministère de tinstruction publique pour les travauihistoriqaei PUBLIÉ SOUS LES AUSPICES DE M. DIEU Préfet de la Savoie. CHAMBÉRY PUTHOD FILS, IMPRIMEUR AU VERNEY, ÉDITEUR PRÉFACE II a été publié en 1807 , par M. de Verneilh, ancien préfet du département du Mont-Blanc à Chambéry, un document très important et d'un haut intérêt sur la Savoie : c'est le Tableau statistique du département du Mont-Blanc , qui était compris dans la Statistique générale de la France, recueillie et publiée par ordre de Tempereur Napoléon Ier.

Cet ouvrage faisait connaître 1° la topographie générale du pays, puis celle de chaque canton, avec des renseignements étendus sur les montagnes , les eaux , les règnes minéral , végétal et animal ; 2° la population avec les divisions par commune , par sexe , par état civil , par profession , la constitution physique et médicale des habitants , les caractères , mœurs et usages ; 3° l'histoire de la Savoie , son ad ministration ancienne et nouvelle , Tinstruction publique , les cultes ; 4° Tagriculture avec des détails sur les terres , prés , vignes et bois , les divers modes de culture et d'exploitation rurale , les animaux domestiques et les soins qu'on leur donne , les instruments aratoires , etc. ; 5° Tindustrie et le commerce avec des détails étendus sur les fabriques et établissements de tous genres , classés suivant les matières des règnes minéral , végétal et animal ; enfin , les importations et exportations , les monnaies , poids et me sures , la navigation , les routes et chemins publics.

II suffit de jeter un coup-d'œil sur cette nomenclature pour reconnaître quels féconds enseignements devait offrir un tel document à Tadministrateur, à Téconomiste, au propriétaire, au cultivateur, à Tindustriel, au commer çant, à Thistorien, et même à la simple curiosité. M. Dieu, préfet de la Savoie, se propose de faire refaire, pour le département de la Savoie et pour la situation actuelle en chaque matière , le même granfi travail statistique qu'a fait exécuter, au commencement du siècle , le préfet du Mont-Blanc , son prédécesseur. Pour faciliter les comparaisons eptre Tétat des choses de 1 802 à 1 807 , et ce qu'elles étaient au moment de o l'annexion ou ce qu'elles sont aujourd'hui , le même programme sera à peu près suivi. On verra ainsi quels progrès ont été réalisés , quels changements ont subi les usages , les cultures , les industries , le commerce , les voies de communication , les institutions , Tinstruction publique, etc. ; quelles mesu res n'ont pas réussi, quels projets ont échoué, quelles espérances ont été déçues , quelles nombreuses améliorations ont été désirées et sont encore attendues.

Chapitre II

Statistique de ia France et organisation des grands pouvoirs de l'Etat. § I. —NOTICE STATISTIQUE SUR LA FRANCE (1) les deux tiers du sol de Ia France, s'élevait, au 1" janvier 1851, à 7,846,000. SUPERFICIE , POPULATION. — Le sol de la France offre , en superficie , un développement de 55,027,294 hectares, ou 530,279 kilomètres carrés. Les 14,518,476 agriculteurs se composent de 5,119,151 cultivateurs-propriétaires, 1,817,591 fermiers, 888,166 métayers, 4,325,157 journaliers, 1,902,251 domestiques, 166,369 bûche rons et charbonniers. D'après le cadastre, la contenance des cultu res principales serait : pour les terres laboura bles, de 25,628,313 hectares; pour les prés, de 5, 160, 780 hectares; pour les vignes, de 2, 101, 690 hectares, et pour les bois, de 8,985,970 hectares. Mais on sait que le cadastre, commencé en 1808 et terminé en 1847 dans toute la France, sauf la Corse, ne saurait être considéré comme Texpression rigoureusement exacte des faits actuels.

AGRICULTURE. — Sous la main robuste et pa tiente de ces travailleurs, la terre donne tous les ans des produits qu'on peut évaluer à plus de 6 milliards pour la production végétale, et à plus de 7 milliards et demi si Ton y ajoute la production animale , sur lesquels plus de 3 milliards sont absorbés par les frais de culture , c'est-à dire par les engrais , les semences et la main d'œuvre. La population disséminée sur celte vaste éten due de territoire s'élève, d'après le recensement effectué en 1856, à 56,059,364 habitants, ou, en moyenne, à 68 habitants par kilomètre carré. On comptait, en 1851 , 7,384,789 maisons et 9,022,921 ménages ou chefs de famille. Cette population est inégalement répartie dans les 86 départements, les 365 arrondissements, les 2,850 cantons, et les 56,826 communes qui constituent la France proprement dite ; mais les aggloméra tions considérables forment Texception.

En règle générale, la population est dispersée dans les campagnes , et s'adonne aux travaux de Tagri culture. L'examen des tableaux du Bulletin des lois établit en effet que, sur les 36,826 communes, il n'en est que 2,670 dont la population dépasse 2,000 âmes, et que, sur ce nombre, 211 seulement comptent plus de 10,000 âmes; 98, plus de 20,000; 19, plus de 50,000 ; 2 (Nantes et Toulouse), plus de 90,000 ; 1 (Rouen) , plus de 100,000; 1 (Bordeaux), plus de 130,000; 1 (Marseille) , plus de 1 90,000 ; L'agglomération lyonnaise réunit 292,721 , et Paris , enfin , 1,174,546 âmes, qui se subdivisent en : population normale ou municipale, 1,150,488 ; population flottante, 45,858. Voici Ténumération des produits agricoles (1) : céréales, 122 millions d'hectolitres, savoir : fro ment, près de 80 millions (2); méteil, 10 millions; seigle, 28 millions; orge, 19 millions; avoine, 68 millions; maïs, 9 millions; sarrasin, 8 millions d'hectolitres environ ; — pommes de terre, 97 millions d'hectolitres ; légumes secs, à peu près 5 millions d'hectolitres; betteraves, 50 millions de quintaux métriques ,■ colza, 2 millions et demi d'hectolitres ; chanvre, plus de 68 millions de quintaux métriques de filasse ; lin, 740,000 hectolitres de graine et 57 millions de quintaux métriques de filasse ; garance, 160,000 quintaux métriques ; châtaigneries, 3,500,000 hectolitres ; vignes, 57 millions d'hectolitres ; prairies naturelles, plus de 105 millions de quintaux métriques de foin ; prairies artificielles, 48 millions de quintaux métriques de fourrages; bois, près de 55 millions de stères.

La richesse agricole ne consiste pas unique ment dans les produits de la terre ; les animaux domestiques en composent une part considéra ble. L'espèce bovine compte environ 10 millions de tètes d'une valeur de 877 millions , donnant un revenu de plus de 512 millions, fournissant à la consommation annuelle 5,700,000 sujets , évalués à près de 250 millions. — L'espèce ovine a plus de 52 millions de tètes d'une valeur de 515 millions, et rapporte 187 millions, y compris 67 millions pour près de 6 millions d'animaux livrés à la boucherie. — L'espèce porcine comprend 5 millions de tètes , éva- Le classement par profession de la population totale de la France a donné, en 1851, les résul tats suivants: agriculteurs, 20,551,628; in dustriels, 9,904,515; professions libérales, 3,991,026 ; domesticité, 75,550; femmes et en fants à la charge de leurs maris ou parents, et désignations diverses, 12,245,782.

Le nombre des propriétaires, si restreint à Tépoque où la noblesse et le clergé possédaient (t) Pour une année moyenne. (I) Cette statistique générale de la France ne comprend pas les nouveau! départements français de la Savoie, de la ttaute-Savoie et des Alpes-Maritimes, pour lesquels il ne nous a pas été oossiMe de nous procurer, cette année, des renseignements complets. (2) Une récolte qui dépasse, pour toute la France, le chiffre de 110 millions d'hectolitres de froment, est considérée comme tréi belle; elle est mauvaise qaand elle n'atteint pas celui de 70 millions. luées à 175 millions, produisant 80 millions de revenu ; 4 millions de porcs , annuellement abattus, sont vendus 244 millions aux consom mateurs. — L'espèce caprine n'a guère que 1 million de tètes valant 9 millions, et donnant un revenu de 5 millions et demi. — Les 160,000 chèvres abattues représentent 900,000 fr. environ. — L'espèce chevaline compte 2,820,000 tètes d'une valeur approximative de 420 millions, et donnant un revenu de 222 millions. — Les mulets, au nombre de 574,000, sont éva lués à 64,285,000 fr. , et, pour le revenu, à 21,500,000 fr. — Les ânes, enfin, au nombre de 415,000, représentent un capital de plus de 16 millions et un revenu de près de 8 millions. — Les abeilles ( 1,610,000 ruches) produisent 15 millions de francs. — L'élevage et Tengrais sement des oiseaux de basse-cour ajoutent en core une somme très importante au chiffre qui représente la valeur des animaux domestiques.

Ces diverses évaluations ont été puisées dans la statistique officielle de 1840, qui offre la va leur des produits de Tagriculture de la France dans le tableau suivant : Revenu brut annuel des cultures, 5,092,116,220 fr. ; des pâturages, 646,794,905 fr. ; des bois, forêts, pépinières et vergers, 283,258,525 fr. Total du revenu de la production agricole végétale, 6,022,165,450 fr. — Revenu brut annuel des animaux domestiques, 767,251,000 fr.; des animaux abattus, 698,484,000 fr. Total du revenu des animaux, 1,465,755,000 fr. — Revenu brut annuel des abeilles, cire et miel, 15 millions de francs. To tal de la production animale, 1,480,755,000 fr. — Total général, 7,502,904,000 fr. On peut certainement, sans exagération, af firmer aujourd'hui que le revenu brut dépasse 8 milliards, et représente un capital d'au moins 50 milliards (1).

Si la richesse sociale consiste surtout dans les produits du sol, il est vrai de dire aussi que le sol a de très lourdes charges à supporter ; car, indépendamment de la contribution foncière qu'il paye annuellement ( près de 300 millions ) , le passif hypothécaire qui grève les propriétés im mobilières s'élève à près de 1 2 milliards et demi ; ce chiffre, qui résulte de renseignements fournis en 1851 par Tadministration de l'enregistrement, doit toutefois être diminué d'au moins un tiers, à cause des hypothèques qui n'ont qu'une exis tence apparente, ou qui ne peuvent produire aucun effet utile. Cette dette de 8 milliards donne lieu au prélèvement annuel, sur le revenu foncier, d'un in térêt de 7 pour 100, frais compris, soit d'une somme totale de 560 millions. Malgré ces charges, la propriété immobilière jouit, en France, d'une telle faveur, que tout le monde ambitionne la possession d'une parcelle du sol.

Ainsi, le nombre des cotes de la contribution foncière pour 1855 atteint le chiffre de 12,822,758 (1). Les productions végétale et animale ne suffi sent pas à Talimentation complète de Ia population. Si le méteil, le seigle, le maïs, le sarrasin, etc., n'étaient pas consommés par les travail leurs agricoles, il faudrait, pour fournir le pain de froment nécessaire à la nourriture des 56 millions de Français , plus de 100 millions d'hectolitres; or la production, distraction faite des semences, n'étant que de 60 millions envi ron, les pays étrangers devraient fournir le surplus, soit 40 millions. Jamais une si énorme quantité de blé ne pourrait être accaparée exclusivement par la France sur Texcédant de la production étrangère. Le mouvement de notre commerce démontre qu'année moyenne on n'importe pas plus de 1 million et demi à 2 millions d'hectolitres.

II n'a fallu rien moins que la pénurie des récoltes de 1855 et 1854 pour élever Timportation des céréales à 4,575,308 quintaux, ou environ 6,180,000 hectolitres en 1854, et à 3,041,258 quintaux, ou environ 4,1 09,000 hectolitres, pendant Tannée suivante. Cette situation tout à fait exceptionnelle ne sau rait se maintenir. En attendant que Télevage des bestiaux ait atteint en France le développement que Tavenir (I) 11 ne faut pas prendre le nombre des cotes foncières pour le nombre mème des propiiétaires, qui est beaucoup moins considérable. Les cotes foncières résument, sur les rôles des percepteurs, les diverses quotités d'impôt dues par un contribuable pour toutes les parcelles et sortes de propriétés qu'il possède dans la commune ou la réunion de communes où un seul percepteur exerce ses fonctions.

Les propriétaires ont donc a acquitter autant de cotes foncières distinctes qu'ils ont de parcelles territoriale», de 5omaines et de maisons dans les divers ressorts de perception. Nombre de cotes foncières en 4845, 40,083,734 ; en 4854 , 42,593,366. — Nombre des parcelles au 4" janvier 4854, 426,000,000. Si nous examinons les mouvements opérés dans la propriété pendant quatre années (1854-4855 par exemple), nous trouvons une augmentation de cotes foncières de 528,372. Celles qui proviennent des constructions nouvelles imposées aui rôles se montent à 46.,í7'J. Toutes les autres sont afférentes k des immeubles ruraux. Le nombre de ces immeubles qui se sont fractionnés dans le cours de ces quatre années est donc de 263,895 ; morcellement annuel, 65,972. Du recensement général qui a eu lieu en exécution de la loi du 7 août 4 830, il résulte que, sor les 7,846,000 propriétaires portés au rôle, 3 millions pc payent point de contribution personnelle.

On en compte 690,000 dont Timpôt n'excède pas en principal cinquante centimes par an. (I) Les biens immobiliers ont été soumis deu-* fois à on recense ment général, en vertu des lois des 15 mai 1818 et 7 août 1830. En voici les principaux résultats : La valeur vénale du sol, y compris les maisons et les usines, était : Le \" janvier 1821 , de! fr. 59,51 í,000,000 Et le 1" janvier! 85!, de 85,74 ',000,000 Augmentation /, 1,250,000,000 Le revenu net, qui, au 1er janvier 1821 , n'était que de.... 1,580,507,000 se montait, ou t" janvier 1851 , a 2,645,560,000 Au-jmcntation 1,062,760,000 ïl a élé reconnu que la valeur de la grande propriété s'était à peine acerne d'un tiers ou d'un quart dans cet intervalle de trente ans tandis que les terrains d'une qualité inférieure, morcelés et acquis presque exclusivement pardescaltivatcurs.avaient quadrupla et souvent méme quintuplé de pris.

(K.ipportde M. le comte DE CàSAIUHCJ. au Sénat, Moniteur universel. — Août 4856.) lui promet , l'insuffisance de la viande de bou cherie est notoire, mème en y comprenant celle qui vient des animaux importés. On a calculé que la viande provenant de l'espèce bovine pèse annuellement 302 millions de kilogrammes ; que les espèces ovine et caprine fournissent 85 millions de kilogrammes ; que l'espèce porcine donne, en viande de charcuterie, 315 millions de kilogrammes; qu'ainsi la totalité de la viande provenant des animaux abattus est de 700 millions de kilogrammes ; qu'il faut ajouter à cetle quanlité ce que représentent de viande de boucherie les volailles, le gibier, les poissons, les œufs, le fromage, soit environ 280 millions de kilogrammes ; en sorle que l'ensemble des pro duits animaux s'élève à 980 millions de kilogrammes.

Ce chiffre, rapproché de celui de la population, réduit la part de chaque individu à moins de 28 kilogrammes par an, ou à 76 gram mes environ par jour, tandis qu'en Angleterre la consommation est évaluée à 82 kilogrammes par an, ou 224 grammes par jour, pour chaque individu. — La ration individuelle, telle qu'elle vient d'être déterminée pour la France, est loin de suffire aux exigences d'une bonne alimenta tion. donneront pour 1855, à raison de l'élévation des prix de toutes choses, un total de valeurs sensiblement plus élevé. Le transport des marchandises s'effectue par la voie de mer et par la voie de terre dans la proportion de 72 contre 28 pour cent. Nos opérations maritimes représentent donc, quant aux valeurs, deux fois et demi ce que sont nos échanges par terre. Le mouvement de la navigation a donné les résultats suivants en 1855 : 1* Entrée de navires : français, 9,587 jau geant 1,248,086 tonneaux; étrangers, 15,400 jaugeant 2,054,482 tonneaux. 2° Sortie de navires : français, 5,768 jau geant 933,948 tonneaux; étrangers, 8,002 jau geant 1,006,750 tonneaux.

Pour les divers débouchés de ses produc tions agricoles ou industrielles, la France dis pose de 263 ports, de 4,715 kil. de canaux , 8,817 kil. de fleuves et rivières navigables, de 5,609 kil. de chemins de fer (1), de 654 routes impériales d'une longueur de 56,058 kil., de 1,694 routes départementales d'une longueur de 45,626 kil., et d'environ 600,000 kil. de chemins vicinaux. PRODUITS 1)E LA PRESSE. — Passant à un au tre ordre de fails, si nous voulons nous rendre comple de l'activité intellectuelle et du mouvement littéraire et scientifique de la France, nous constaterons que la vie de l'esprit et de Ia pensée n'est pas aussi éteinte chez nous que cer tains esprits chagrins le prétendent. Assurément les lettres n'ont pas produit de nos jours de ces chefs-d'œuvre immortels qui font l'admiration des générations les plus reculées, et deviennent le lype du beau et de la perfection idéale.

Mais à quelle époque les sciences ont-elles fait d'aussi prodigieux progrès? à quelle époque ont-elles poussé aussi loin leurs merveilleuses applica tions ? La vapeur devenant un moyen de trans port d'une vitesse encore inconnue ; l'électricité appliquée à la transmission instantanée de la pensée d'un bout du monde à l'autre; la lumière solaire contrainte de reproduire elle-même Pi mage fidèle des objets qu'elle éclaire ; la chimie décomposant et recomposant les corps, trou vant de nouveaux métaux, n'arrètant son analyse que devant ces agents impondérables et mystérieux dont la physique recherche les effets, Outre les produits agricoles, la terre fournit à Tindustrie, tous les ans, le minerai nécessaire pour plus de 2 millions de quintaux métriques de fer, et, en outre, près de 40 millions de quintaux métriques de houille.

COMMERCE EXTÉRIËIR. — Le commerce de la France avec ses colonies et les puissances étrangères atteignait, vers 1825, la valeur d'un mil liard ; il s'élevait au deuxième milliard en 1849, au troisième en 1852; il a presque atteint en 1855 la somme de 4 milliards, soit plus de la moitié de celui de l'Angleterre, ou un tiers de plus que tout le commerce des Etats-Unis. Cette valeur totale se décompose ainsi, lant en 1855 qu'en 1854 : 1854. 1855. Importations, 1,709 millions. 1,951 millions. Exportations, 1,788 2,028 Total , 3,497 5,979 Ces chiffres comprennent les marchandises destinées au transit et à la réexportation. Si l'on en fait déduction, il reste pour le commerce des produits entrés dans la consommation française et des produits français exportés, c'est-à-dire pour ce que la douane appelle le commerce spé cial : A l'import011 , 1,158 millions. 1,565 millions.

A Pexport0», 1,261 1,445 (t) Longueur exploite., au 31 mars 1856. II est a remarquer que la navigation intérieure prend encore, dans la circulation des marchandises, une patt bien plus grande que les cheminsdefer. 11 résulte, en effet, d'une carte figurative des tonnages de marchandises qui ont circulé sur les chemins de fer et les voies d'eau de France en 1855, carte dressée par M. Minard, inspecteur général des ponts et chaussées en retraite, que ces circulations, estimées en tonnes portées à un kilomètre, peuvent être évaluées : Pour les chemins de fer, a 553,000,000 t. k. en 1850 ; 889,000,000 t. k. cn 1853. — Tour les voies navigables, a 1,722,000,000 t. k. en 1850 ; 2,1 0-í,000,000 t. k. cn 1853. Les attachements pris en 1851-1852 sur la fréquentation des routes impériales donnent lieu d'évaluer leur circulation en 1 855 égale à celle des voies navigables.

Total , 2,419 2,810 L'accroissement, on le voit, est considérable, et, comme il s'agit ici de valeurs officielles , c'est-à-dire fixes, permanentes, non soumises aux variations du prix des marchandises, on peut croire que les résultats cn valeurs réelles les lois, les modes d'application, en attendant qu'elle arrive à découvrir leur nature intime; tant d'autres progrès encore dont l'industrie et les charges réelles de l'Etat, se décompose ainsi qu'il suit : Dépenses du service ordinaire. — Ministères d'Etat, 16,677,600 fr.; de la justice, 51,584,016 fr.; des affaires élrangères, 11,133,950 fr. ; de l'intérieur, 170,810,118 fr.; des finances, 983,819,901 fr. (dans lesquels le service de la dette publique figure pour 594,525,462 fr.); de 1_ guerre, 592,568,535 fr. ; de la marine et des colonies, 149,557,819 fr.; de Tinstruc tion publique et des cultes : instruction , 23,162,612 fr.; cultes, 49,869,936 fr.; de Tagriculture , du commerce et des travaux publics, 73,569,546 fr. — Total pour le service ordinaire, 1,902,534,031 fr. les arts nous offrent le spectacle chaque jour plus remarquable, ne sont-ce pas là des titres de gloire que la postérité mème ne saurait nous contester ?

L'année 1858 a produit à elle seule, en livres français, classiques et étrangers 15,351 publ»"'. En œuvres musicales 2,265 En gravures, albums, études architecturales, monuments et vues, lithographies et photo graphies 5,600 Les chiffres que nous venons de donner ne comprennent pas les journaux , au nombre de 1,545, dont 263 politiques et 1,080 non politi ques. Le département de la Seine entre dans ce Travaux extraordinaires. — Ministères d'E tat, 1,565,000 fr.; de Tagriculture, du com merce et des travaux publics, 65,870,000 fr. — Total, 67,235,000 fr. Les dépenses d'ordre concernent principale ment la réserve de Tamortissement, 1 58,1 05,909 fr.; les retenues pour pensions ci viles, 12, 239, 000 fr. ; le service départemental, 118,627,347 fr. ; les frais de régie, de perception et d'exploitation des impôts et revenus publics, 211,773,175 fr.; les remboursements etrestitufions, non-valeurs, primes et escomptes, 112,507,854 fr. total pour 640, dont 50 journaux politiques et 610 non politiques.

Cette prodigieuse fécondité de Tesprit français prouve la diffusion sans cesse croissante des lumières et de Tinstruction; elle explique en même temps la médiocrité de la plupart des productions littéraires de ce temps. BUDGET. — L'Etat, qui personnifie et repré sente Tunité française au milieu des nations, est animé d'une vie propre et investi de la force sociale nécessaire pour assurer sa conservation. Les recettes prévues produisent le chiffre de 1,974,070,028 fr., dont 619,271,156 fr. pour recettes d'ordre, et 1,354,798,872 fr. applicables aux charges de TEtat. II agit et manifeste son autorité par le gouver nement et Tadministration. L'impulsion partie du centre de TEmpire se communiquejusqu'aux extrémités les plus éloignées, au moyen des agents répartis sur toute la surface. Quand le Sénat et le Corps législatif ont rempli leur mission, c'est au pouvoir exécutif qu'appartient Ia sanction de leurs actes et le soin d'en assurer Ces ressources proviennent surtout du pro duit : des contributions directes, 488,848,169 fr.; de l'enregistrement, du timbre et des domaines, 377,402,416 fr.; des forêts et de la pèche, 41,911,000 fr.; des douanes et sels, 170,675,000 fr.; des contributions indirectes, 543,763,000 fr.; des postes, 62,976,000 fr.

Le complément, fourni par les revenus et produits divers du budget , notamment par la taxe sur lesbiens de main-morte (3,400,000 fr.) et les produits de la télégraphie privée (5 millions 500,000 fr. ), porte le chiffre total des recettes afférentes à TEtat à la somme de 1,974,070,028 fr., réduite à celle de 1,554,798,872 fr. par la déduction du montant des recettes d'ordre, des frais de perception, les remboursements , restitutions, non-valeurs, etc. Texécution. Mais, pour que Tautorité soit effi cace, Tordre et la sécurité maintenus, les besoins communs des populations satisfaits, il faut que des ressources financières importantes demeu rent affectées aux divers services publics. La fortune de TEtat consiste dans le revenu des biens qui sont sa propriété, ou dans le produit de la vente de ces biens, si Taliénation en a élé autorisée, et surtout dans les voies et moyens que lui crée tous les ans la foi de finances, qui détermine le budget des dépenses et celui des Les recettes, comparées aux dépenses , offrent donc un excédant de 4,300,997 fr. recettes.

Le budget pour 1862 a fixé ainsi qu'il suit les recettes et les dépenses de cet exercice. Le montant total des crédits ouverts pour faire face aux diverses dépenses s'élève à la somme de 1,969,769,051 fr., dont 1,550,497,875 fr. sont afférents aux charges de TEtat , et 619,271,156 fr. aux dépenses d'ordre, c'est-à .dire à celles qui s'appliquent aux départements, aux communes, aux frais de régie, de percep tion et d'exploitation des impôts et revenus Les contributions directes donnent en principal 285,086,910 fr. portés à 502,257,710 fr. par Taddition des centimes généraux et la part de TEtat dans la taxe des frais d'avertissement. Les centimes additionnels départementaux , im posés par la loi ou votés par les conseils généraux, s'élèvent à 102,052,859 fr.; les centimes pour dépenses communales produisent 72 millions 374,644 fr.; les autres centimes addition nels pour secours , fonds de non-valeurs , réimpositions, confection de rôles spéciaux, font at teindre à la quote-part de ces contributions, publics , aux remboursements , restitutions , non-valeurs, primes et escomptes, à Tamortis sement, etc.

La première somme, représentant dans les charges publiques , la somme de 488 millions 848,169 fr. conseil de préfecture, etc.) examinent et jugent les réclamations que ces actes peuvent soulever en méconnaissant des droits que Tintérèt général n'aulorise pas à violer. L'Empereur, le Sénat, le Corps législatif, le conseil d'Etat, les ministres, représentent, dans leur plus haute expression , le gouvernement et Tadministration. — Les préfets, les sous-préfets, les maires , sont , dans les départements , les agents directs du gouvernement et ses repré sentants au sein des diverses circonscriptions administratives. Nous allons successivement faire connaître la composition actuelle du gouvernement et de Tadministration supérieure , en donnant des dé tails statistiques toutes les fois qu'ils nous paraî tront utiles.

Nous nous occuperons ensuite du département de la Savoie, qui sera l'objet des principaux développements de notre travail. (Cette notice est empruntée en grande partie à Texcellent Annnuaire statistique de la Haute- Garonne, publié en 1 854 par M. Amb. Goooffre, avocat à Toulouse. Des chiffres plus récents ont été substitués, autant que possible, aux chiffres donnés par cet auteur ; quelques indications nouvelles ont été ajoutées soit en note, soit dans le texte ; enfin quelques passages ont été modifiés.) A côté d'eux sont placés un ou plusieurs con seils permanents ou temporaires (conseils de préfecture, conseils généraux, conseils d'arrondissement, conseils municipaux), dont ils doivent prendre Tavis dans tous les cas prévus par la loi. Des agences auxiliaires, qui se divisent en autant de branches qu'il y a de services publics, préparent la confection ou Texécution des actes de Tadministration active.

Enfin, des juridictions contentieuses (conseil d'Etat, cour des comptes, § II. — GOUVERNEMENT DE L'EMPEREUR — MAISON DE L'EMPEREUR ET DE L'IMPÉRATRICE — MINISTRES l'empereur L'Empereur est le chef de l'Etat. II gouverne au moyen des ministres , du Sénat, du Corps législatif et du conseil d'Etat. II commande íes forces de lerre et de mer , déclare la guerre, fait les traités de paix , d'alliance et de com merce. Seul il a Tiniliati.e des lois. II sanc tionne et promulgue les sénatus-consultes et les lois, fait les règlements et décrets nécessaires pour leur exécution. II préside le Sénat et le conseil d'Etat , quand il le juge convenable. La justice se rend en son nom. II a le droit de faire grâce et d'accorder des amnisties. II nomme à lous les emplois publics et autorise ou ordonne par décrels tous les travaux d'utilité publique , ioules les entreprises d'intérêt général.

II a le droit de déclarer l'état de siège dans un ou plusieurs départements , sauf à en référer au Sénat dans le plus bref délai. Le chef de TEtat est responsable devant le peuple français, auquel il a toujours le droit de faire appel. l'empereur MAISON DE MINISTRE DE LA MAISON DE L'EMPEREUR. grande-aumônerie, rue d'Ulm, U. — M. Tabbé de Cultoli , maître des cérémonies de la chapelle impériale, à Tarchevéché. — M. Tabbé Allain, prêtre-sacristain de la chapell., rue de Rivoli, 192. — M. Dulin, pro-secrélaire de la grande-aumônerie, rue Duperré, 17. — M. le vicomle de Maures de Malartic, id., rue Eugénie, 11 , à Champerrel-Neuilly. GRAND MARÉCHAL DU PALAIS. Son Ejc. M. le maréchal comte Vaillant G * , sénateur, membre de TInstilut, membre du' consed privé, ministre de la Maison de TEmpereur. grand-maréchal du palais. — M. le général de division Rolin GO fa , adjudant-général du palais. - M. le baron Jouffroy O fa, secrétaire général du service du grand-maréchal. -M. Dalpuget Ofa, qulrtiermailre gênerai du palais. - M. Monavon * contrôleur du palais. ' Préfets du Palais.

M. le baron de Monlbrun fa. — M. ie baron de Son Exe. M. le maréchal Vaillant G fa, membre de l'Institut , sénateur , membre du conseil privé, ministre de la Maison de TEmpereur. GRANDE ACMONERIB. Son Em. Msr le cardinal Morlot C , archevêque de Paris , sénateur, membre du conseil privé, grand-aumônier de TEmpereur. — Msr MenjaudC^, évêque de Nancy et deToul, premier aumônier, aux Tuileries. — M=r Tirmarche fa, évêque d'Adras, 2e aumônier, rue de Rivoli , 192. — M. Tabbé Devèze , vicaire-général de le grande-aumônerie , rue de Rivoli, 146. — M. Tabbé Mullois. chapelain , rue Neuve -de - TUniversilé , 12. — M. Tabbé Versini , id., rue du Monl-Thabor, 4. — M- Tabbé Liabeuf, id., rue de Verneuil, 35. — M. Tabbé Laine, id., remplissant les fonctions curiales da.s la chapelle des Tuileries, place de la Madeleine , 27. — M. Tabbé Ouin - la - Croix , secrétaire général de la k 15 Varaigne fa. — M. le baron Morio de T Isle — M. de Valabrègue de Lawœsline ífe.

Surintendant des palais. M. le comte Lepic C fa , colonel , aide de camp de TEmpereur. JI/arécftaux-ties-/o(/ts. M. le baron Emile Tascher de la Pagerie. — M. Oppermann fa. — M. Basset, fourrier des logis. Palais des Tuileries, du Louvre et de ï Elysée. M. le général de division Lechesne GO fa. gouverneur. — M. le colonel de Courson O $ , commandant. Palais de Sainl-Cloud. Premier veneur. M. le prince de la Moskowa C fa , aide de camp de TEmpereur, général de brigade, sénateur. Commandant des chasses à tir. M. le marquis .le Toulongeon O fa. Lieutenants de vénerie. M. le baron Lambert. M. le baron de Latour-Maubotirg fa, député. Lieutenant des chasses à tir. M. le baron Delage-Duchaillon fa. GRAND-MAITRE DES CÉRÉMONIES. Son Exe. M. le duc de Camhacérès GO fa, sénateur , grand-maîlre des cérémonies.